Un nouveau Monde, de nouveaux liens...


    Loi Felgueran

    Partagez
    avatar
    Invité
    Invité

    Loi Felgueran

    Message  Invité le Lun 10 Avr - 21:18

    Article 1


    Tout individu est sous l'autorité des Juges de leur juridiction et des lois y étant applicables.

    Article 2

    Paragraphe 1


    Tout individu peut participer à la vie de la communauté en y proposant des lois débattues par le Conseil des Sages et le Juge de la juridiction concernée.

    Paragraphe 2


    Aucune loi ne peut aller à l'encontre des autres.

    Article 3


    Tout citoyen peut demander à faire partie du Conseil des Sages. Les sept citoyens les plus renommés pourront faire partie du Conseil des Sage aprés demande et acceptation des Juges.

    Article 4

    Paragraphe 1


    Le Grand Sage du Conseil des Sages est élu parmi les sept Sages.

    Paragraphe 2


    Le Grand Sage du Conseil des Sages, élu par le Conseil des Sages, se voit conféré, par les Juges, un pouvoir judiciaire, excecutif et législatif supèrieur à celui de tout autre citoyen, mais inferieur à celui des Juges.

    Paragraphe 3


    Il n'y a pas de Grand Sage lorsque le Conseil des Sages comprend moins de sept Sages. Dans ces cas là, le Juge de la juridiction concernée représente le Grand Sage.

    Article 5


    Avant toute action, le Grand Sage n'est pas obligé de passer par le Conseil des Sages si il demande autorisation auprés d'un des Juges.

    Article 6


    Seul un Juges détient le pouvoir de modifier ou de suprimer une de ses lois, les autres lois pouvant l'être par l'intermédiaire du Conseil des Sages ou par l'un des deux Juges.

    Article 7

    Paragraphe 1


    Le Conseil des Sages doit veiller à l'application des lois et détient l'autorisation des Juges pour régler des conflits si il en fait la demande auprés du Juge concerné, et aprés accord de celui-ci.

    Paragraphe 2


    Le conseil des Sages possède à sa disposition une milice pour lui permettre de faire régner l'ordre. En l'absence du Conseil des Sages, la milice reste sous la responsabilitée des Juges.

    Article 8


    Les Juges sont au dessus des lois.

    Article 9


    Toutes les loi ne peuvent comprendre plus de neuf articles et sont présentées sous une seule et même forme.

      La date/heure actuelle est Mer 14 Nov - 2:22